45006_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARDON"



Informations

Nom du document DU_45006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARDON
Maillage 45006 ARDON
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 13:53
Publié le 26/03/2026 à 16:12
Mis à jour le 26/03/2026 à 16:12
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 45006_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4ffba0ac559abd43fcbcf728e98311e6
Producteur Mairie - Ardon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45006
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8215564,47.7285788,1.9275477,47.8363768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45006_20251021_arrete_prescription_20260310.pdf Mise en compatibilité n°2 - Arrêté de lancement
45006_20251211_avis_cdpenaf_20260310.pdf Mise en compatibilité n°2 - Avis CDPENAF
45006_20251223_avis_mrae_20260310.pdf Mise en compatibilité n°2 - Avis MRAe
45006_20260310_delib_approbation_20260310.pdf Mise en compatibilité n°2 - Délibération d'approbation
45006_procedure_20260310.pdf Recensement des procédures antérieures
45006_rapport_1_20260310.pdf Rapport de présentation
45006_rapport_2_20260310.pdf Note explicative de la mise en compatibilité n°1
45006_rapport_3_20260310.pdf Note explicative de la modification de droit commun n°1
45006_rapport_4_20260310.pdf Note explicative de la mise en compatibilité n°2
45006_padd_20260310.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45006_prescription_surf_05_00_20260310.pdf Liste des emplacements réservés
45006_prescription_surf_07_00_20260310.pdf Eléments de patrimoine à protéger
45006_reglement_20260310.pdf Règlement écrit
45006_reglement_graphique_20260310.pdf Règlement graphique
45006_annexes_1_20260310.pdf Annexes diverses - Pièces écrites
45006_annexes_2_20260310.pdf Annexes diverses - Pièces graphiques
45006_annexes_3_20260310.pdf Annexes diverses - Pièces enquête publique MEC
45006_info_lin_19_01_1_20260310.pdf Annexes sanitaires - Pièces écrites
45006_info_lin_19_01_2_20260310.pdf Annexes sanitaires - Pièces graphiques
45006_info_surf_04_00_20260310.pdf Droit de préemption urbain
45006_liste_annexes_20260310.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45006_liste_sup_20260310.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45006_plan_sup_20260310.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45006_oap_18_00_20260310.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Ardon
Téléphone : 02 38 45 84 16
Courriel : mairie@ardon45.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes des Portes de Sologne
Téléphone : 02 38 45 84 16
Courriel : ccpsurbanisme@ccportesdesologne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45006 ARDON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.