07335_PLU_20191010
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDEVANT"
Informations
Nom du document | DU_07335 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDEVANT |
Maillage | 07335 VAUDEVANT |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 16/03/2020 à 15:38 |
Publié le | 20/03/2020 à 10:45 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 07335_PLU_20191010 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-503c6072003c3f5a492718793db6c9b1 |
Producteur | Mairie de VAUDEVANT |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUDEVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [4.561950384476851,45.09375469900881,4.652740180348334,45.12568687969863] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de VAUDEVANT
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.vaudevant@inforoutes-ardeche.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.vaudevant@inforoutes-ardeche.fr |
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Procédures en cours
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