07335_PLU_20191010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDEVANT"


Informations

Nom du document DU_07335
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDEVANT
Maillage 07335 VAUDEVANT
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2020 à 15:38
Publié le 20/03/2020 à 10:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 07335_PLU_20191010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-503c6072003c3f5a492718793db6c9b1
Producteur Mairie de VAUDEVANT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUDEVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.561950384476851,45.09375469900881,4.652740180348334,45.12568687969863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07335_annexes_ecrites_20191010.pdf Annexes ecrites
07335_info_surf_04_dpu_20191010.pdf Info surf 04 dpu
07335_orientations_amenagement_20191010.pdf OAP
07335_padd_20191010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07335_plan_reseau_aep_20191010.pdf Plan reseau aep
07335_plan_reseau_eu_20191010.pdf Plan reseau eu
07335_plan_sup_20191010.pdf Plan sup
07335_procedure_20191010.pdf Procédure
07335_rapport_20191010.pdf Rapport
07335_reglement_20191010.pdf Règlement écrit
07335_reglement_graphique_20191010.pdf Règlement graphique
07335_zonage_assainissement_20191010.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VAUDEVANT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaudevant@inforoutes-ardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaudevant@inforoutes-ardeche.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07335 VAUDEVANT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.