97307_PLU_20240712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MATOURY"


Informations

Nom du document DU_97307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MATOURY
Maillage 97307 MATOURY
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2024 à 15:28
Publié le 12/09/2024 à 18:12
Mis à jour le 12/09/2024 à 18:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97307_PLU_20240712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-503d8f3ad860ece7793f46076eb34c37
Producteur Mairie de Matoury

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MATOURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-52.4118181,4.740416,-52.2845697,4.9179813]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97307_procedure_20240712.pdf Procédure
97307_rapport_1_20240712.pdf Partie 1
97307_rapport_2_20211222.pdf Partie 2
97307_rapport_3_20210810.pdf Partie 3
97307_rapport_4_20201130.pdf Partie 4
97307_rapport_5_20201019.pdf Partie 5
97307_rapport_6_20170803.pdf Partie 6
97307_rapport_7_20050907.pdf Partie 7
97307_padd_20240712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97307_reglement_20240712.pdf Règlement écrit
97307_reglement_graphique_20240712.pdf Règlement graphique
97307_info_surf_02_00_20240712.pdf Zone d'aménagement concerté
97307_info_surf_05_00_20240712.pdf Zone d'aménagement différé
97307_info_surf_19_01_20240712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
97307_info_surf_27_00_20240712.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
97307_info_surf_99_00_entree_ville_20240712.pdf Info surf 99 00 entree ville
97307_info_surf_99_00_risques_20240712.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
97307_liste_annexes_20240712.pdf Liste annexes
97307_liste_sup_20240712.pdf Liste sup
97307_orientations_amenagement_20240712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.