51144_CC_20131030

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHEMINON"


Informations

Nom du document DU_51144
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHEMINON
Maillage 51144 CHEMINON
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2025 à 15:26
Publié le 03/04/2025 à 15:59
Mis à jour le 03/04/2025 à 15:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51144_CC_20131030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50940dbbbee6180f2f8b44a80bb59884
Producteur Commune d'Ambrières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEMINON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51144
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.862582,48.7158574,4.9800246,48.7682357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51144_procedure_20131030.pdf Procédure
51144_rapport_20131030.pdf Rapport
51144_info_surf_09_00_20131030.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
51144_info_surf_37_00_20131030.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
51144_info_surf_99_20131030.pdf Autre
51144_liste_sup_20131030.pdf Liste sup
51144_plan_sup_20131030.pdf Plan sup
51144_prescription_surf_07_00_20131030.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
51144_sectorisation_graphique_0_20131030.pdf Sectorisation graphique 0
51144_sectorisation_graphique_1_20131030.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Ambrières
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.