14242_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPRON"



Informations

Nom du document DU_14242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPRON
Maillage 14242 EPRON
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 14:15
Publié le 09/07/2024 à 18:12
Mis à jour le 09/07/2024 à 18:12
Statut
Version 8
Nom de l'archive 14242_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50b972ca65cb311215f70a59818ebbe5
Producteur Communauté urbaine de Caen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14242
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.3761794,49.2127379,-0.3505334,49.2263195]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14242_procedure_20231221.pdf Procédure
14242_rapport_20231221.pdf Rapport
14242_padd_20161017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14242_reglement_20161017.pdf Règlement écrit
14242_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
14242_info_lin_19_01_01_20161017.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14242_info_lin_19_01_02_20161017.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14242_info_lin_19_02_20161017.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14242_info_lin_20_00_20161017.pdf Règlement local de publicité
14242_info_surf_02_00_01_20161017.pdf Zone d'aménagement concerté (01)
14242_info_surf_02_00_02_20161017.pdf Zone d'aménagement concerté (02)
14242_info_surf_05_00_20161017.pdf Zone d'aménagement différé
14242_info_surf_14_00_20161017.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
14242_liste_annexes_20161017.pdf Liste annexes
14242_liste_sup_20161017.pdf Liste sup
14242_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
14242_orientations_amenagement_20161017.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.