57562_PLU_20200226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RANGUEVAUX"



Informations

Nom du document DU_57562
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RANGUEVAUX
Maillage 57562 RANGUEVAUX
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2022 à 17:12
Publié le 20/04/2022 à 17:32
Mis à jour le 20/04/2022 à 17:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 57562_PLU_20200226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50db26f55ddd9e6b035fff46e297e921
Producteur COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RANGUEVAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57562
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/04/2022.
Emprise [6.0195899,49.26968,6.089044,49.3141587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57562_procedure_20200226.pdf Procédure
57562_rapport_20200226.pdf Rapport
57562_padd_20200226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57562_reglement_20200226.pdf Règlement écrit
57562_reglement_graphique_20200226.pdf Règlement graphique
57562_01_liste_sup_20200226.pdf 01 liste sup
57562_01_pprm_ap_20200226.pdf 01 pprm ap
57562_01_pprm_plan_20200226.pdf 01 pprm plan
57562_01_pprm_rapport_20200226.pdf 01 pprm rapport
57562_01_pprm_reglement_20200226.pdf 01 pprm reglement
57562_Ranguevaux_carte_PADD_20200226.pdf Ranguevaux carte PADD
57562_orientations_amenagement_1_20200226.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-valdefensch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-valdefensch.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.