52193_PLU_20040227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de EUFFIGNEIX"



Informations

Nom du document DU_52193
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de EUFFIGNEIX
Maillage 52193 EUFFIGNEIX
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2021 à 08:21
Publié le 03/09/2021 à 09:06
Mis à jour le 03/09/2021 à 09:06
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 52193_PLU_20040227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50e2d05d506c699ad3919fdb6fb61c1c
Producteur Agglomération de Chaumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EUFFIGNEIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 52193
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2021.
Emprise [5.015785,48.1113254,5.0710247,48.1427544]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52193_procedure_20040227.pdf Procédure
52193_rapport_20040227.pdf Rapport
52193_padd_20040227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52193_reglement_20040227.pdf Règlement écrit
52193_reglement_graphique_20040227.pdf Règlement graphique
52193_annexes_sanitaires_20040227.pdf Annexes sanitaires
52193_info_lin_19_aep_20040227.pdf Info lin 19 aep
52193_info_lin_19_ass_20040227.pdf Info lin 19 ass
52193_info_surf_04_20040227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52193_liste_sup_20040227.pdf Liste sup
52193_plan_sup_20040227.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération de Chaumont
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.euffigneix@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 52193 EUFFIGNEIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.