07345_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VION"


Informations

Nom du document DU_07345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VION
Maillage 07345 VION
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 07:23
Publié le 16/02/2026 à 07:41
Mis à jour le 16/02/2026 à 07:41
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 07345_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-50eb9d36212e5f9c46e50d3e9e29582d
Producteur Mairie de Vion
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07345
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7704311,45.0985666,4.8248853,45.1320746]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07345_procedure_20260126.pdf Procédure
07345_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
07345_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07345_prescription_surf_05_00_20260126.pdf Emplacement réservé
07345_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
07345_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
07345_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique 2
07345_info_lin_19_01_1_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07345_info_lin_19_01_2_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07345_info_surf_04_00_20260126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07345_info_surf_08_00_20260126.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
07345_info_surf_14_00_20260126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07345_info_surf_99_00_1_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07345_info_surf_99_00_2_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07345_info_surf_99_00_3_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
07345_info_surf_99_00_4_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
07345_info_surf_99_00_5_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
07345_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
07345_plan_sup_20260126.pdf Plan sup
07345_orientations_amenagement_18_00_1_20260126.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vion
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vion.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Vion
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vion.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.