76017_PLU_20170131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLESQUEVILLE-L'ESNEVAL"



Informations

Nom du document DU_76017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLESQUEVILLE-L'ESNEVAL
Maillage 76017 ANGLESQUEVILLE-L'ESNEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2021 à 14:48
Publié le 27/04/2021 à 10:16
Mis à jour le 27/04/2021 à 10:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 76017_PLU_20170131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5108c7077616e9b5c464b3ed5dd7b3f5
Producteur Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLESQUEVILLE-L'ESNEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/04/2021.
Emprise [0.2175352,49.616623,0.25131,49.646985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76017_procedure_20170131.pdf Procédure
76017_rapport_1_20120228.pdf Partie 1
76017_rapport_20170131.pdf Rapport
76017_rapport_2_20120228.pdf Partie 2
76017_rapport_3_20120228.pdf Partie 3
76017_rapport_4_20120228.pdf Partie 4
76017_padd_20120228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76017_prescription_surf_01_20170131.pdf Espace boisé classé
76017_reglement_20120228.pdf Règlement écrit
76017_reglement_20170131.pdf Règlement écrit
76017_reglement_graphique_20120228.pdf Règlement graphique
76017_info_lin_19_01_20120228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
76017_liste_sup_20120228.pdf Liste sup
76017_plan_sup_20120228.pdf Plan sup
76017info_lin_19_01_20120228.pdf Lin 19 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : mikael.lebars@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76017 ANGLESQUEVILLE-L'ESNEVAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.