69095_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREZIEU-LE-MARCHE"


Informations

Nom du document DU_69095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREZIEU-LE-MARCHE
Maillage 69095 GREZIEU-LE-MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 14:30
Publié le 17/04/2024 à 17:04
Mis à jour le 17/04/2024 à 17:04
Statut
Version 4
Nom de l'archive 69095_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5109cf83d648fa99dc8bfd4822b78a4b
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GREZIEU-LE-MARCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.3907772,45.6371716,4.457765,45.6850589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69095_procedure_20240328.pdf Procédure
69095_rapport_1_20240328.pdf Partie 1
69095_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69095_prescription_surf_02_01_20240328.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69095_prescription_surf_02_02_20240328.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69095_prescription_surf_02_03_20240328.pdf Prescription surf 02 03
69095_prescription_surf_02_04_20240328.pdf Prescription surf 02 04
69095_prescription_surf_02_05_20240328.pdf Prescription surf 02 05
69095_prescription_surf_02_06_20240328.pdf Prescription surf 02 06
69095_prescription_surf_02_07_20240328.pdf Prescription surf 02 07
69095_prescription_surf_05_20240328.pdf Emplacement réservé
69095_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
69095_reglement_graphique_1_20240328.pdf Règlement graphique 1
69095_reglement_graphique_2_20240328.pdf Règlement graphique 2
69095_info_surf_19_01_20240328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69095_info_surf_19_02_20240328.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69095_info_surf_19_03_20240328.pdf Info surf 19 03
69095_info_surf_19_04_20240328.pdf Info surf 19 04
69095_liste_sup_20240328.pdf Liste sup
69095_memoire_annexes_sanitaires_20240328.pdf Memoire annexes sanitaires
69095_plan_sup_20240328.pdf Plan sup
69095_pvr_20240328.pdf Pvr
69095_retrait_gonflement_argiles_20240328.pdf Retrait gonflement argiles
69095_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.