35235_PLU_20201117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RANNEE"



Informations

Nom du document DU_35235
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RANNEE
Maillage 35235 RANNEE
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 15:06
Publié le 08/02/2022 à 19:10
Mis à jour le 08/02/2022 à 19:10
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 35235_PLU_20201117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51204eeefe2e0b5ccfda9cb50169ddc7
Producteur SARL NEOTEC URBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RANNEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35235
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2022.
Emprise [-1.3073599,47.8564318,-1.163384,47.9461959]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35235_procedure_20201117.pdf Procédure
35235_rapport_20201117.pdf Rapport
35235_PADD_20201117.pdf PADD
35235_reglement_20201117.pdf Règlement écrit
35235_ANNEXES_20201117.pdf ANNEXES
35235_DPU_20201117.pdf DPU
35235_PLAN_SUP_RESEAUX_20201117.pdf PLAN SUP RESEAUX
35235_orientations_amenagement_0_20201117.pdf OAP 0
35235_orientations_amenagement_1_20201117.pdf OAP 1
35235_orientations_amenagement_2_20201117.pdf OAP 2
35235_orientations_amenagement_3_20201117.pdf OAP 3
35235_orientations_amenagement_4_20201117.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL NEOTEC URBA
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba.pro
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba.pro


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35235 RANNEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.