27151_PLU_20210506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARLEVAL"


Informations

Nom du document DU_27151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARLEVAL
Maillage 27151 CHARLEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2022 à 08:36
Publié le 21/12/2022 à 08:50
Mis à jour le 21/12/2022 à 08:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27151_PLU_20210506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5122a0a206d9e33836090e287f614787
Producteur Mairie de charleval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARLEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3639119,49.351344,1.4232388,49.4063341]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27151_procedure_20210506.pdf Procédure
27151_rapport_20210506.pdf Rapport
27151_padd_20210506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27151_reglement_20210506.pdf Règlement écrit
27151_sup_20210506.pdf Sup
27151_orientations_amenagement_1_20210506.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de charleval
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-urbanisme@charleval.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-urbanisme@charleval.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.