26125_PLU_20180327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de EURRE"


Informations

Nom du document DU_26125
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de EURRE
Maillage 26125 EURRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 16:46
Publié le 30/08/2021 à 09:30
Mis à jour le 30/08/2021 à 09:30
Statut
Version 57
Nom de l'archive 26125_PLU_20180327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5123d13d5d74851e439409d9f97a6f60
Producteur Communauté de communes du Val de Drôme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EURRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021.
Emprise [4.9453353,44.731471,5.0065597,44.7845835]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26125_procedure_20180327.pdf Procédure
26125_rapport_20180327.pdf Rapport
26125_padd_20180327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26125_reglement_20180327.pdf Règlement écrit
26125_reglement_graphique_2500_20180327.pdf Règlement graphique 2500
26125_reglement_graphique_5500_20180327.pdf Règlement graphique 5500
26125_AS_Eurre_Liste_SUP_2019_03.pdf AS Eurre Liste SUP 2019
26125_AS_Eurre_Plan_SUP_A0_2019_03.pdf AS Eurre Plan SUP A0 2019
26125_annexes_20180327.pdf Annexes
26125_orientations_amenagement_20180327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Val de Drôme
Téléphone : Aucun
Courriel : CPENPENIC@val-de-drome.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : CPENPENIC@val-de-drome.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26125 EURRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.