31401_PLU_20160407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOUEILLES"


Informations

Nom du document DU_31401
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOUEILLES
Maillage 31401 NOUEILLES
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2026 à 12:29
Publié le 03/06/2026 à 16:39
Mis à jour le 03/06/2026 à 16:39
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 31401_PLU_20160407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-512890b94d7e34e9ebe26574dbf5178b
Producteur SICOVAL
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOUEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31401
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5069106,43.3994712,1.5489243,43.4275296]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31401_procedure_20160407.pdf Procédure
31401_rapport_20160407.pdf Rapport
31401_padd_20160407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31401_reglement_20160407.pdf Règlement écrit
31401_reglement_graphique_20160407.pdf Règlement graphique
31401_aptitude_sols_314010407.pdf Aptitude sols
31401_liste_servitudes_20160407.pdf Liste servitudes
31401_notice_aep_20160407.pdf Notice aep
31401_notice_dechets_314010407.pdf Notice dechets
31401_notice_eu_20160407.pdf Notice eu
31401_plan_aep_20160407.pdf Plan aep
31401_plan_eu_20160407.pdf Plan eu
31401_plan_servitudes_20160407.pdf Plan servitudes
31401_sdis_20160407.pdf Sdis
31401_orientations_amenagement_20160407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SICOVAL
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.