54099_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL DE BRIEY"


Informations

Nom du document DU_54099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL DE BRIEY
Maillage 54099 VAL DE BRIEY
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2024 à 15:18
Publié le 15/11/2024 à 18:30
Mis à jour le 15/11/2024 à 18:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54099_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-514a5d95e8952a463de705e137128ad9
Producteur Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL DE BRIEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54099
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.92021,49.2312214,6.0327224,49.285587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/11/2024
Date de publication : 13/11/2024
Date de révision : 15/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54099_procedure_20240404.pdf Procédure
54099_rapport_20240404.pdf Rapport
54099_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54099_prescription_surf_02_01_20240404.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54099_prescription_surf_02_02_20240404.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54099_prescription_surf_05_20240404.pdf Emplacement réservé
54099_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
54099_reglement_graphique_20240404.pdf Règlement graphique
54099_info_lin_19_20240404.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54099_info_lin_99_20240404.pdf Autre
54099_info_surf_04_20240404.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54099_info_surf_14_20240404.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54099_liste_sup_20240404.pdf Liste sup
54099_plan_sup_20240404.pdf Plan sup
54099_orientations_amenagement_20240404.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@olc54.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.halter@olc54.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.