25014_PLU_20190628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAGNEY"


Informations

Nom du document DU_25014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAGNEY
Maillage 25014 AMAGNEY
Source Inconnue
Téléversé le 09/09/2019 à 14:56
Publié le 08/10/2019 à 14:56
Mis à jour le 24/06/2020 à 18:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 25014_PLU_20190628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-515d0a85ae2cbcc70e7cd76c5f750279
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.