83096_PLU_20221121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POURCIEUX"


Informations

Nom du document DU_83096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POURCIEUX
Maillage 83096 POURCIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2023 à 13:52
Publié le 12/06/2023 à 14:39
Mis à jour le 12/06/2023 à 14:39
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 83096_PLU_20221121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5167b5af3aced5fbf13dc3104f63cb2d
Producteur Mairie de Pourcieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POURCIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.76137,43.4184801,5.8171644,43.5065229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/12/2022
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83096_procedure_20221121.pdf Procédure
83096_rapport_1_20221121.pdf Partie 1
83096_rapport_2_20221121.pdf Partie 2
83096_padd_20221121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83096_prescription_surf_05_00_20221121.pdf Emplacement réservé
83096_reglement_20221121.pdf Règlement écrit
83096_reglement_graphique_0_20221121.pdf Tableau d’assemblage
83096_reglement_graphique_1_20221121.pdf Règlement graphique 1
83096_avis_PPA_20221121.pdf Avis PPA
83096_etude_impact_ECOVAL_BTP_20221121.pdf Etude impact ECOVAL BTP
83096_etude_impact_ECOVAL_BTP_v2_20221121.pdf Etude impact ECOVAL BTP v2
83096_info_txt_14_00_20221121.pdf Info txt 14 00
83096_info_txt_16_00_20221121.pdf Info txt 16 00
83096_info_txt_19_01_20221121.pdf Info txt 19 01
83096_info_txt_99_20221121.pdf Info txt 99
83096_liste_sup_20221121.pdf Liste sup
83096_plan_sup_20221121.pdf Plan sup
83096_synthese_enquete_publique_20221121.pdf Synthese enquete publique
83096_orientations_amenagement_18_00_20221121.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pourcieux
Téléphone : 04 94 78 02 05
Courriel : mairie.pourcieux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 78 02 05
Courriel : mairie.pourcieux@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.