60513_PLU_20260220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRECY-SUR-OISE"



Informations

Nom du document DU_60513
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRECY-SUR-OISE
Maillage 60513 PRECY-SUR-OISE
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 09:54
Publié le 27/02/2026 à 12:32
Mis à jour le 27/02/2026 à 12:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60513_PLU_20260220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-517bb11827404a3d3c98e0ca4a57c3ae
Producteur Mairie de Précy-sur-Oise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRECY-SUR-OISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60513
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3316609,49.1852166,2.3914358,49.2195998]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60513_20250416_arrete_prescription_M2_20260220.pdf Arrêté municipal prescrivant la modification n°2
60513_20250722_decision_eval_env_M2_20260220.pdf Avis de la MRAE sur l'examen au cas par cas
60513_20250917_delib_eval_env_M2_20260220.pdf Délibération décidant de ne pas réaliser d'évaluation environnementale
60513_20260218_avis_ppa_M2_20260220.pdf Evolution du projet suite aux avis PPA et enquête publique
60513_20260220_arrete_maj_annexes_MAJ1_20260220.pdf Arrêté de mise à jour des annexes n°1
60513_20260220_delib_approbation_M2_20260220.pdf Délibération d'approbation de la modification n°2
60513_procedure_20260220.pdf Fichier de suivi de la procédure
60513_rapport_1_20260220.pdf Rapport de présentation partie 1
60513_rapport_2_20260220.pdf Rapport de présentation partie 2
60513_rapport_3_20260220.pdf RP partie 3 : Diagnostic environnemental
60513_rapport_4_20260220.pdf Rapport de présentation partie 4
60513_rapport_5_20260220.pdf Modification n°1 : Rapport de présentation
60513_rapport_6_20260220.pdf Modification n°1 : Note de présentation
60513_rapport_7_20260220.pdf Modification n°2 : Notice de présentation
60513_padd_20260220.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
60513_prescription_surf_05_01_20260220.pdf Liste des emplacements réservés
60513_reglement_20260220.pdf Règlement écrit
60513_reglement_graphique_1_20260220.pdf Règlement graphique : territoire
60513_reglement_graphique_2_20260220.pdf Règlement graphique : zones urbaines
60513_info_lin_19_01_EP_20260220.pdf Zonage de l'assainissement des eaux pluviales
60513_info_lin_19_01_notice_20260220.pdf Notice des annexes sanitaires
60513_info_surf_04_00_20260220.pdf Droit de préemption urbain
60513_info_surf_14_00_20260220.pdf Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
60513_liste_SUP_20260220.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publiques
60513_oap_1_20260220.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Précy-sur-Oise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@precy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Précy-sur-Oise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@precy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.