38475_PLU_20250507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SATOLAS-ET-BONCE"


Informations

Nom du document DU_38475
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SATOLAS-ET-BONCE
Maillage 38475 SATOLAS-ET-BONCE
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2025 à 13:42
Publié le 23/05/2025 à 14:14
Mis à jour le 23/05/2025 à 14:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38475_PLU_20250507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51c6d1ee3e1b2d613e08c353f5965231
Producteur Mairie de Satolas et Bonce

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SATOLAS-ET-BONCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38475
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0890249,45.6560812,5.1544643,45.7077986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38475_procedure_20250507.pdf Procédure
38475_rapport_20250507.pdf Rapport
38475_padd_20250507.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38475_prescription_surf_02_00_20250507.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38475_prescription_surf_02_01_20250507.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38475_prescription_surf_99_01_20250507.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
38475_reglement_20250507.pdf Règlement écrit
38475_reglement_graphique_20250507.pdf Règlement graphique
38475_info_surf_02_00_20250507.pdf Zone d'aménagement concerté
38475_info_surf_08_00_20250507.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38475_info_surf_14_00_20250507.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38475_info_surf_19_01_20250507.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38475_info_surf_27_00_20250507.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
38475_info_surf_99_00_1_20250507.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38475_info_surf_99_00_2_20250507.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38475_info_surf_99_00_3_20250507.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38475_info_surf_99_00_4_20250507.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38475_liste_annexes_20250507.pdf Liste annexes
38475_liste_sup_20250507.pdf Liste sup
38475_plan_sup_20250507.pdf Plan sup
38475_orientations_amenagement_20250507.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Satolas et Bonce
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@satolasetbonce.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@satolasetbonce.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.