245901038_PLUi_20260313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS SOLESMOIS"


Informations

Nom du document DU_245901038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS SOLESMOIS
Maillage 245901038 PLUI DU PAYS SOLESMOIS
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2026 à 13:18
Publié le 20/07/2026 à 14:41
Mis à jour le 21/07/2026 à 14:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 26
Nom de l'archive 245901038_PLUi_20260313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-51deea21c598b16f2fee9d9b2a5e8100
Producteur Communauté de Communes Pays Solesmois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS SOLESMOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245901038
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2017
Emprise [3.408557,50.1310683,3.5778262,50.2801466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 1000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/03/2026
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2026
Localisateurs de ressources
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays Solesmois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccpays-solesmois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pays Solesmois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccpays-solesmois.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.