34037_PLU_20250211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUJAN-SUR-LIBRON"



Informations

Nom du document DU_34037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUJAN-SUR-LIBRON
Maillage 34037 BOUJAN-SUR-LIBRON
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2025 à 08:45
Publié le 12/03/2025 à 09:18
Mis à jour le 12/03/2025 à 09:18
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 34037_PLU_20250211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51defc5938f7350d21b1bf6faf8d075f
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUJAN-SUR-LIBRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34037
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.240561,43.3633156,3.2850782,43.3972728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34037_procedure_20250211.pdf Procédure
34037_rapport_1_20250109.pdf Partie 1
34037_rapport_2_20250211.pdf Partie 2
34037_padd_20130925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34037_prescription_surf_01_20130925.pdf Espace boisé classé
34037_prescription_surf_05_20250109.pdf Emplacement réservé
34037_reglement_20250211.pdf Règlement écrit
34037_reglement_graphique_20250211.pdf Règlement graphique
34037_annexes_20230718.pdf Annexes
34037_annexes_20250211.pdf Annexes
34037_annexes_sanitaires_2025019.pdf Annexes sanitaires
34037_info_surf_26_crouzette_20130925.pdf Info surf 26 crouzette
34037_info_surf_26_terrasses_libron_20130925.pdf Info surf 26 terrasses libron
34037_notice_20160816.pdf Notice
34037_plan_sup_20230718.pdf Plan sup
34037_zppa_20141120.pdf Zppa
34037_orientations_amenagement_20250109.pdf OAP
34037_orientations_amenagement_20250211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bureau d'études GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.