76081_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEVAL-LE-GRAND"


Informations

Nom du document DU_76081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEVAL-LE-GRAND
Maillage 76081 BERNEVAL-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 09:18
Publié le 18/10/2024 à 10:32
Mis à jour le 18/10/2024 à 10:32
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 76081_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51e515822475393a325040543ec152d1
Producteur Communauté de communes des Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNEVAL-LE-GRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1653012,49.9379131,1.2084074,49.9722863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76081_procedure_20240917.pdf Procédure
76081_rapport_1_20240917.pdf Partie 1
76081_rapport_2_20240917.pdf Partie 2
76081_rapport_3_20240917.pdf Partie 3
76081_PADD_20240917.pdf PADD
76081_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
76081_reglement_graphique_1_20240917.pdf Règlement graphique 1
76081_reglement_graphique_2_20240917.pdf Règlement graphique 2
76081_annexes_1_20240917.pdf Annexes 1
76081_annexes_2_20240917.pdf Annexes 2
76081_orientations_amenagement_1_20240917.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.