67417_PLU_20171121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROTTELSHEIM"



Informations

Nom du document DU_67417
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ROTTELSHEIM
Maillage 67417 ROTTELSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2022 à 17:14
Publié le 16/06/2022 à 17:34
Mis à jour le 16/06/2022 à 17:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 67417_PLU_20171121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51f6f9cb81dd3e092c4f8063c3fe4a87
Producteur Mairie de Rottelsheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROTTELSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67417
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2022.
Emprise [7.6997961,48.7485246,7.7209424,48.7691047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67417_procedure_20171121.pdf Procédure
67417_rapport_20171121.pdf Rapport
67417_padd_20171121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67417_prescription_surf_05_00_20171121.pdf Emplacement réservé
67417_reglement_20171121.pdf Règlement écrit
67417_reglement_graphique_20171121.pdf Règlement graphique
67417_annexes_1_20171121.pdf Annexes 1
67417_annexes_2_20171121.pdf Annexes 2
67417_info_lin_19_01_1_20171121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67417_info_lin_19_01_2_20171121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67417_info_surf_04_00_20171121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67417_info_surf_14_00_20171121.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67417_info_surf_19_01_20171121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67417_liste_annexes_20171121.pdf Liste annexes
67417_liste_sup_20171121.pdf Liste sup
67417_plan_sup_20171121.pdf Plan sup
67417_orientations_amenagement_18_00_20171121.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rottelsheim
Téléphone : 03 88 68 31 34
Courriel : mairie@rottelsheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 88 68 31 34
Courriel : mairie@rottelsheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.