65156_PLU_20190517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOURS"


Informations

Nom du document DU_65156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOURS
Maillage 65156 DOURS
Source Inconnue
Téléversé le 22/10/2019 à 14:55
Publié le 22/10/2019 à 18:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 65156_PLU_20190517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51f9b55956bc383a493932d3324d4008
Producteur Mairie de Dours

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1233735411339432,43.287680916269075,0.1456174165211094,43.32884653083876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65156_PPRN_20190517.pdf PPRN
65156_PPRN_RGA_20190517.pdf PPRN RGA
65156_SUP_I4_20190517.pdf SUP I4
65156_info_lin_19_aep_20190517.pdf Info lin 19 aep
65156_info_surf_14_00_20190517.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65156_info_surf_19_01_20190517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65156_info_surf_37_00_20190517.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65156_liste_SUP_20190517.pdf Liste SUP
65156_liste_annexes_20190517.pdf Liste annexes
65156_orientations_amenagement_18_00_20190517.pdf OAP 18 00
65156_padd_20190517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65156_plan_SUP_20190517.pdf Plan SUP
65156_prescription_surf_05_20190517.pdf Emplacement réservé
65156_procedure_20190517.pdf Procédure
65156_rapport_20190517.pdf Rapport
65156_reglement_20190517.pdf Règlement écrit
65156_reglement_graphique_20190517.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dours
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dours@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dours@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65156 DOURS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.