85118_PLU_20241205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDERONDE"


Informations

Nom du document DU_85118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDERONDE
Maillage 85118 LANDERONDE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2024 à 10:29
Publié le 16/12/2024 à 12:20
Mis à jour le 16/12/2024 à 12:20
Statut
Version 6
Nom de l'archive 85118_PLU_20241205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-520f9374da224d578541090fd96c8e8d
Producteur Mairie de Landeronde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDERONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85118
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6107992,46.6270066,-1.5302364,46.6781877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85118_procedure_20241205.pdf Procédure
85118_rapport_20241205.pdf Rapport
85118_padd_20241205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85118_prescription_surf_05_1_20241205.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85118_reglement_20241205.pdf Règlement écrit
85118_info_surf_14_1_20241205.pdf Info surf 14 1
85118_info_surf_16_1_20241205.pdf Info surf 16 1
85118_liste_sup_20241205.pdf Liste sup
85118_plan_sup_20241205.pdf Plan sup
85118_orientations_amenagement_1_20241205.pdf OAP 1
85118_orientations_amenagement_2_20241205.pdf OAP 2
85118_orientations_amenagement_3_20241205.pdf OAP 3
85118_orientations_amenagement_4_20241205.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Landeronde
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@landeronde.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@landeronde.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.