69176_PLU_20220520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SOUCIEU-EN-JARREST"


Informations

Nom du document DU_69176
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SOUCIEU-EN-JARREST
Maillage 69176 SOUCIEU-EN-JARREST
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 16:20
Publié le 05/07/2022 à 17:04
Mis à jour le 05/07/2022 à 17:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69176_PLU_20220520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5213e56b7e9e97bce0eb44f5ad84bf7b
Producteur Mairie de Soucieu-en-Jarrest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUCIEU-EN-JARREST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69176
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [4.6522842,45.6535342,4.7292807,45.7004531]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69176_procedure_20220520.pdf Procédure
69176_rapport_20220520.pdf Rapport
69176_padd_20220520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69176_prescription_surf_05_00_20220520.pdf Emplacement réservé
69176_reglement_20220520.pdf Règlement écrit
69176_reglement_graphique_1_20220520.pdf Règlement graphique 1
69176_reglement_graphique_2_20220520.pdf Règlement graphique 2
69176_info_surf_04_00_20220520.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69176_info_surf_14_00_20220520.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69176_info_surf_16_00_20220520.pdf Site archéologique
69176_info_surf_19_01_1_20220520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69176_info_surf_19_01_20220520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69176_info_surf_19_01_2_20220520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69176_info_surf_19_01_3_20220520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69176_info_surf_19_01_4_20220520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69176_info_surf_99_00_1_20220520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69176_info_surf_99_00_2_20220520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69176_info_surf_99_00_3_20220520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69176_info_surf_99_00_4_20220520.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69176_liste_SUP_20220520.pdf Liste SUP
69176_plan_SUP_20220520.pdf Plan SUP
69176_prescription_surf_02_00_20220520.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69176_orientations_amenagement_20220520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Soucieu-en-Jarrest
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@soucieu-en-jarrest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@soucieu-en-jarrest.fr


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Procédures en cours

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