40268_PLU_20220309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-GOSSE"


Informations

Nom du document DU_40268
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Maillage 40268 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2022 à 11:19
Publié le 29/03/2022 à 16:11
Mis à jour le 29/03/2022 à 16:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 40268_PLU_20220309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5217b60d680a00375ae68c3b29e1a5e9
Producteur CDC du Seignanx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DE-GOSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40268
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/03/2022.
Emprise [-1.3228076,43.4981774,-1.2475909,43.5483471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40268_procedure_20220309.pdf Procédure
40268_rapport_20220309.pdf Rapport
40268_padd_20220309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40268_Reglement_20220309.pdf Reglement
40268_prescription_surf_05_20220309.pdf Emplacement réservé
40268_reglement_graphique_20220309.pdf Règlement graphique
40268_info_surf_16_20220309.pdf Site archéologique
40268_orientations_amenagement_20220309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC du Seignanx
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@cc-seignanx.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@cc-seignanx.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.