63427_PLU_20250113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TEILHEDE"


Informations

Nom du document DU_63427
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TEILHEDE
Maillage 63427 TEILHEDE
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2025 à 10:28
Publié le 29/01/2025 à 15:28
Mis à jour le 29/01/2025 à 15:28
Statut
Version 5
Nom de l'archive 63427_PLU_20250113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-525a9adb42f71e3749ff164e6711f687
Producteur Mairie de Teilhède

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TEILHEDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63427
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0155122,45.9452321,3.0912648,45.9796932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63427_procedure_20250113.pdf Procédure
63427_rapport_1_20250113.pdf Partie 1
63427_padd_20250113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63427_prescription_surf_05_00_20250113.pdf Emplacement réservé
63427_reglement_20250113.pdf Règlement écrit
63427_reglement_graphique_1_20250113.pdf Règlement graphique 1
63427_reglement_graphique_2_20250113.pdf Règlement graphique 2
63427_reglement_graphique_3_20250113.pdf Règlement graphique 3
63427_info_lin_14_00_20250113.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63427_info_lin_19_01_01_20250113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
63427_info_lin_19_01_02_20250113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
63427_info_lin_19_01_03_20250113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
63427_info_lin_19_01_04_20250113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
63427_info_lin_19_01_05_20250113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
63427_info_surf_04_00_20250113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63427_info_surf_99_00_01_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
63427_info_surf_99_00_02_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
63427_info_surf_99_00_03_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
63427_info_surf_99_00_04_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
63427_info_surf_99_00_05_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)
63427_info_surf_99_00_06_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (06)
63427_liste_sup_20250113.pdf Liste sup
63427_plan_sup_20250113.pdf Plan sup
63427_orientations_amenagement_1_20250113.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Teilhède
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.teilhede@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.teilhede@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.