77504_PLU_20170707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMARECHAL"


Informations

Nom du document DU_77504
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMARECHAL
Maillage 77504 VILLEMARECHAL
Source Inconnue
Téléversé le 13/11/2018 à 14:22
Publié le 13/11/2018 à 15:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77504_PLU_20170707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5265b4629ff9614702c082e2b0fe262b
Producteur agence Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMARECHAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8366938171334035,48.251686000452786,2.90223835372725,48.29466500466131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77504_info_lin_19_01_20170707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77504_info_lin_19_01_2_20170707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77504_info_lin_19_02_20170707.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77504_info_lin_19_02_2_20170707.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77504_info_lin_19_02_3_20170707.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77504_info_surf_99_00_1_20170707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77504_liste_annexes_20170707.pdf Liste annexes
77504_liste_sup_20170707.pdf Liste sup
77504_orientations_amenagement_20170707.pdf OAP
77504_padd_20170707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77504_plan_sup_20170707.pdf Plan sup
77504_prescription_surf_01_00_1_20170707.pdf Espace boisé classé (1)
77504_prescription_surf_05_01_20170707.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
77504_procedure_20170707.pdf Procédure
77504_rapport_1_20170707.pdf Partie 1
77504_rapport_2_20170707.pdf Partie 2
77504_reglement_20170707.pdf Règlement écrit
77504_reglement_graphique_1_20170707.pdf Règlement graphique 1
77504_reglement_graphique_2_20170707.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : agence Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

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