74087_PLU_20260115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTAMINE-SUR-ARVE"


Informations

Nom du document DU_74087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTAMINE-SUR-ARVE
Maillage 74087 CONTAMINE-SUR-ARVE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2026 à 14:52
Publié le 13/02/2026 à 17:55
Mis à jour le 13/02/2026 à 17:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 74087_PLU_20260115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-526833337a288fa7087a5ec3aaacebc4
Producteur Commune de CONTAMINE-SUR-ARVE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTAMINE-SUR-ARVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74087
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3167211,46.111442,6.3638866,46.1515313]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74087_procedure_20260115.pdf Procédure
74087_rapport_20260115.pdf Rapport
74087_padd_20260115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74087_reglement_20260115.pdf Règlement écrit
74087_reglement_graphique_20260115.pdf Règlement graphique
74087_annexe_arp_20260115.pdf Annexe arp
74087_annexe_barnier_20260115.pdf Annexe barnier
74087_annexe_graphique_20260115.pdf Annexe graphique
74087_annexe_rlp_20260115.pdf Annexe rlp
74087_annexe_sanitaire_20260115.pdf Annexe sanitaire
74087_annexe_sup_20260115.pdf Annexe sup
74087_oap_20260115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CONTAMINE-SUR-ARVE
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@contamine-sur-arve.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de CONTAMINE-SUR-ARVE
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@contamine-sur-arve.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74087 CONTAMINE-SUR-ARVE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.