83008_PLU_20201029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS-EN-FORET"


Informations

Nom du document DU_83008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS-EN-FORET
Maillage 83008 BAGNOLS-EN-FORET
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2023 à 16:50
Publié le 16/01/2023 à 17:43
Mis à jour le 16/01/2023 à 17:43
Statut
Version 29
Nom de l'archive 83008_PLU_20201029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5297e776a380ac60d9046b4c30a21831
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNOLS-EN-FORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83008
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6397122,43.5077178,6.7778997,43.5757702]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83008_jugement_20201029.pdf Jugement
83008_procedure_20201029.pdf Procédure
83008_rapport_20201029.pdf Rapport
83008_padd_20171219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83008_prescription_surf_05_20171219.pdf Emplacement réservé
83008_prescription_surf_09_20171219.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
83008_prescription_surf_99_20171219.pdf Autre
83008_reglement_20201029.pdf Règlement écrit
83008_reglement_graphique_1_20141105.pdf Règlement graphique 1
83008_reglement_graphique_20171219.pdf Règlement graphique
83008_reglement_graphique_20190731.pdf Règlement graphique
83008_reglement_graphique_2_20141105.pdf Règlement graphique 2
83008_info_lin_19_1_20171219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83008_info_lin_19_2_20171219.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83008_info_surf_99_1_20171219.pdf autre relevant de la loi littoral
83008_liste_sup_20190206.pdf Liste sup
83008_plan_sup_1_20171219.pdf Plan sup 1
83008_plan_sup_2_20190206.pdf Plan sup 2
83008_orientations_amenagement_20171219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.