49192_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAULEVRIER"



Informations

Nom du document DU_49192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAULEVRIER
Maillage 49192 MAULEVRIER
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2025 à 11:02
Publié le 10/01/2025 à 14:58
Mis à jour le 10/01/2025 à 14:58
Statut
Version 15
Nom de l'archive 49192_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52a801a284b70b9c0a6bedb7bff570df
Producteur Commune de MAULEVRIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAULEVRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49192
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.8338136,46.9840679,-0.6986956,47.047934]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49192_procedure_20241216.pdf Procédure
49192_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
49192_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
49192_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49192_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
49192_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
49192_PPRI_Moine_20241216.pdf PPRI Moine
49192_abords_monuments_historique_20241216.pdf Abords monuments historique
49192_arrete_captage_ribou_20241216.pdf Arrete captage ribou
49192_charte_patrimoine_20241216.pdf Charte patrimoine
49192_classement_sonore_20241216.pdf Classement sonore
49192_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
49192_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
49192_servitude_gaz_I3_20241216.pdf Servitude gaz I3
49192_orientations_amenagement_1_20241216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MAULEVRIER
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49192 MAULEVRIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.