76314_PLU_20211118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAIMBOUVILLE"



Informations

Nom du document DU_76314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAIMBOUVILLE
Maillage 76314 GRAIMBOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2022 à 08:42
Publié le 14/12/2022 à 09:08
Mis à jour le 14/12/2022 à 09:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76314_PLU_20211118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52a98a17831ac4284ab3366bd05ac6a2
Producteur Le Havre Seine Metropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAIMBOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76314
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3112945,49.5620348,0.3528105,49.5997007]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76314_procedure_20211118.pdf Procédure
76314_rapport_1_20211118.pdf Partie 1
76314_rapport_2_20211118.pdf Partie 2
76314_padd_20211118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76314_reglement_20211118.pdf Règlement écrit
76314_reglement_graphique_1_20211118.pdf Règlement graphique 1
76314_info_lin_19_01_20211118_aep.pdf Info lin 19 01 20211118
76314_info_lin_19_01_20211118_ass.pdf Info lin 19 01 20211118
76314_info_surf_21_00_20211118_ppri.pdf Info surf 21 00 20211118
76314_liste_annexes_20211118.pdf Liste annexes
76314_liste_sup_20211118.pdf Liste sup
76314_plan_sup_20211118.pdf Plan sup
76314_orientations_amenagement_1_20211118.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Havre Seine Metropole
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.