64396_PLU_20190624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONT"


Informations

Nom du document DU_64396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONT
Maillage 64396 MONT
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 11:42
Publié le 13/10/2023 à 14:24
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64396_PLU_20190624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52b17a952fbb9b6117a1c5e38ac7dde9
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64396_procedure_20190624.pdf Procédure
64396_rapport_1_20190624.pdf Partie 1
64396_padd_20190624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64396_prescription_surf_03_00_20190624.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
64396_reglement_20190624.pdf Règlement écrit
64396_reglement_graphique_20190624.pdf Règlement graphique
64396_info_surf_04_00_20190624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64396_info_surf_14_00_20190624.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64396_info_surf_16_00_20190624.pdf Site archéologique
64396_info_surf_19_01_20190624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64396_info_surf_32_00_20190624.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64396_info_surf_99_00_02_entree_ville_20190624.pdf Info surf 99 00 02 entree ville
64396_info_surf_99_00_cloture_20190624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
64396_liste_annexes_20190624.pdf Liste annexes
64396_liste_sup_20190624.pdf Liste sup
64396_plan_sup_20190624.pdf Plan sup
64396_orientations_amenagement_1_20190624.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.