34198_PLU_20240709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEROLS"



Informations

Nom du document DU_34198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEROLS
Maillage 34198 PEROLS
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2024 à 16:52
Publié le 08/08/2024 à 09:05
Mis à jour le 08/08/2024 à 09:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34198_PLU_20240709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52bd629d7bb5be85cb0d6655ddfa91ca
Producteur Mairie de Pérols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEROLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34198
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.9197145,43.5350738,4.0119524,43.5868399]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34198_procedure_20240709.pdf Procédure
34198_rapport_1_20240709.pdf Partie 1
34198_rapport_2_20240709.pdf Partie 2
34198_rapport_3_20240709.pdf Partie 3
34198_rapport_4_20240709.pdf Partie 4
34198_rapport_5_20240709.pdf Partie 5
34198_rapport_6_20240709.pdf Partie 6
34198_rapport_7_20240709.pdf Partie 7
34198_rapport_8_20240709.pdf Partie 8
34198_padd_20240709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34198_prescription_surf_05_00_20240709.pdf Emplacement réservé
34198_reglement_20240709.pdf Règlement écrit
34198_reglement_graphique_20240709.pdf Règlement graphique
34198_info_surf_02_00_20240709.pdf Zone d'aménagement concerté
34198_info_surf_04_00_20240709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34198_info_surf_05_00_20240709.pdf Zone d'aménagement différé
34198_info_surf_12_00_20240709.pdf Périmètre de sursis à statuer
34198_info_surf_13_00_20240709.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
34198_info_surf_14_00_20240709.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34198_info_surf_19_01_20240709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34198_info_surf_20_00_20240709.pdf Règlement local de publicité
34198_info_surf_30_00_20240709.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34198_info_surf_97_00_1_20240709.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
34198_info_surf_97_00_2_20240709.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
34198_info_surf_97_00_3_20240709.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
34198_info_surf_97_00_4_20240709.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)
34198_info_surf_99_00_1_20240709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34198_info_surf_99_00_2_20240709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34198_info_surf_99_00_3_20240709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34198_info_surf_99_00_4_20240709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34198_orientations_amenagement_1_20240709.pdf OAP 1
34198_orientations_amenagement_2_20240709.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.