87020_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNAC-LA-COTE"


Informations

Nom du document DU_87020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNAC-LA-COTE
Maillage 87020 BONNAC-LA-COTE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2024 à 10:16
Publié le 10/10/2024 à 13:46
Mis à jour le 10/10/2024 à 13:46
Statut
Version 7
Nom de l'archive 87020_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52caf2a48f2fea30dd73a7b22f94f0f7
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNAC-LA-COTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87020
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2348881,45.9248841,1.3401435,45.9702342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87020_procedure_20240926.pdf Historique des procédures
87020_rapport_1_20240926.pdf Rapport de présentation 1
87020_rapport_2_20240926.pdf Rapport de présentation 2
87020_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87020_prescription_surf_05_20240926.pdf Liste des emplacements réservés
87020_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
87020_reglement_graphique_1_20240926.pdf Règlement graphique 1
87020_reglement_graphique_2_20240926.pdf Règlement graphique 2
87020_annexes_sanitaires_20240926.pdf Annexes sanitaires
87020_cavites_souterraines_20240926.pdf Cavites souterraines
87020_dpu_20240926.pdf Droit de préemption urbain
87020_liste_sup_20240926.pdf Liste servitudes d'utilités publiques
87020_plan_sup_20240926.pdf Plan servitudes d'utilités publiques
87020_plan_voies_circuits_pedestre_20240926.pdf Plan circuits pédestres
87020_point_de_vue_20240926.pdf Emplacement des points de vue
87020_pup_pacages_masbatin_20240926.pdf Projet urbain partenarial pacages masbatin
87020_servitude_aeronotique_20240926.pdf Servitude aéronautique
87020_sis_20240926.pdf Secteurs d'informations des sols
87020_oap_20240926.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.