12095_CC_20100611

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESCANDOLIERES"


Informations

Nom du document DU_12095
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESCANDOLIERES
Maillage 12095 ESCANDOLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2022 à 10:44
Publié le 10/10/2022 à 14:04
Mis à jour le 10/10/2022 à 14:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 12095_CC_20100611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52ebac6c912714e043e3ef5f44a4ca83
Producteur Mairie de Escandolières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCANDOLIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12095
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/10/2022.
Emprise [2.3225355,44.4501253,2.3805995,44.495287]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12095_Contraintes_20100611.pdf Contraintes
12095_Rapport_20100611.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Escandolières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-escandolieres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-escandolieres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.