32312_PLU_20130516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PESSAN"


Informations

Nom du document DU_32312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PESSAN
Maillage 32312 PESSAN
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2023 à 10:42
Publié le 24/10/2023 à 14:15
Mis à jour le 24/10/2023 à 14:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32312_PLU_20130516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52ebcfa18c67bdcfff1c59a13c7ad4d3
Producteur Mairie de Pessan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PESSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32312
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6230562,43.5727043,0.7111549,43.6351285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32312_procedure_20130516.pdf Procédure
32312_rapport_20130516.pdf Rapport
32312_padd_20130516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32312_reglement_20130516.pdf Règlement écrit
32312_reglement_graphique_1_20130516.pdf Règlement graphique 1
32312_reglement_graphique_2_20130516.pdf Règlement graphique 2
32312_info_99_Annexes_20130516.pdf Info 99 Annexes
32312_orientations_amenagement_20130516.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pessan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.pessan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.pessan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.