18190_PLU_20240110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINCY"


Informations

Nom du document DU_18190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINCY
Maillage 18190 QUINCY
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2024 à 16:16
Publié le 19/01/2024 à 16:42
Mis à jour le 19/01/2024 à 16:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 18190_PLU_20240110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-52f1ab9582cd6141141c3d82c6b06183
Producteur Urbassistance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 18190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.1168421,47.0997787,2.19915,47.1580331]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18190_procedure_20240110.pdf Procédure
18190_rapport_1_20240110.pdf Partie 1
18190_rapport_2_20240110.pdf Partie 2
18190_padd_20240110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
18190_reglement_20240110.pdf Règlement écrit
18190_reglement_graphique_1_20240110.pdf Règlement graphique 1
18190_reglement_graphique_2_20240110.pdf Règlement graphique 2
18190_reglement_graphique_3_20240110.pdf Règlement graphique 3
18190_info_surf_99_00_1_20240110.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
18190_info_surf_99_00_2_20240110.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
18190_info_surf_99_00_3_20240110.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
18190_plan_sup_1_20240110.pdf Plan sup 1
18190_plan_sup_2_20240110.pdf Plan sup 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urbassistance
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.