33077_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABANAC-ET-VILLAGRAINS"


Informations

Nom du document DU_33077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABANAC-ET-VILLAGRAINS
Maillage 33077 CABANAC-ET-VILLAGRAINS
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 08:20
Publié le 10/07/2024 à 19:40
Mis à jour le 10/07/2024 à 19:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33077_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5306935bb5c48004dc66978ba19bffc9
Producteur Mairie de Cabanac-et-Villagrains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABANAC-ET-VILLAGRAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.615865,44.5462969,-0.4661437,44.6319585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33077_procedure_20240610.pdf Procédure
33077_rapport_20240610.pdf Rapport
33077_padd_20240610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33077_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
33077_reglement_graphique_20240610.pdf Règlement graphique
33077_annexes_20240610.pdf Annexes
33077_orientations_amenagement_20240610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.