17421_PLU_20131212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUJON"


Informations

Nom du document DU_17421
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUJON
Maillage 17421 SAUJON
Source Inconnue
Téléversé le 24/11/2017 à 10:28
Publié le 24/11/2017 à 11:21
Mis à jour le 09/04/2024 à 00:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 17421_PLU_20131212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5308ca0f0b65e761046a70772eec47d3
Producteur Mairie de Saujon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUJON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.3630812101179046,-5.983856309012887,-0.9001316234160127,45.69901728273326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/12/2013
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saujon
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@mairie-saujon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglomération Royan Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-royan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.