44173_PLU_20161215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LUMINE-DE-CLISSON"



Informations

Nom du document DU_44173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LUMINE-DE-CLISSON
Maillage 44173 SAINT-LUMINE-DE-CLISSON
Source Inconnue
Téléversé le 15/05/2020 à 14:13
Publié le 15/05/2020 à 15:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 44173_PLU_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5318f4c1d7ec3f12b61820043e18bf08
Producteur Clisson Sèvre et Maine Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LUMINE-DE-CLISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.4040745730554378,47.05179562707624,-1.3252028133980411,47.10710851819918]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44173_liste_sup_20161215.pdf Liste sup
44173_orientations_amenagement_20161215.pdf OAP
44173_padd_20161215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44173_plan_sup_20161215.pdf Plan sup
44173_procedure_20161215.pdf Procédure
44173_rapport_20161215.pdf Rapport
44173_reglement_20161215.pdf Règlement écrit
44173_reglement_graphique_20161215.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@clissonsevremaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@clissonsevremaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.