17073_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSAC-SUR-CHARENTE"


Informations

Nom du document DU_17073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSAC-SUR-CHARENTE
Maillage 17073 BUSSAC-SUR-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 11:42
Publié le 22/12/2025 à 11:59
Mis à jour le 22/12/2025 à 11:59
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 17073_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-531c76eb6d937b1180ee933a0eaf73d7
Producteur Communauté d'agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC-SUR-CHARENTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17073
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6477286,45.7712288,-0.6041763,45.80993]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17073_procedure_20251014.pdf Procédure
17073_rapport_20251014.pdf Rapport
17073_padd_20251014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17073_prescription_surf_05_00_20251014.pdf Emplacement réservé
17073_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
17073_reglement_graphique_20251014.pdf Règlement graphique
17073_info_lin_19_01_1_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17073_info_lin_19_01_2_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17073_info_lin_19_01_3_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17073_info_lin_19_01_4_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
17073_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17073_info_surf_16_00_20251014.pdf Site archéologique
17073_liste_annexes_20251014.pdf Liste annexes
17073_liste_sup_20251014.pdf Liste sup
17073_plan_sup_20251014.pdf Plan sup
17073_orientations_amenagement_18_00_20251014.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17073 BUSSAC-SUR-CHARENTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.