17380_PLU_20230615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PALAIS-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_17380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PALAIS-SUR-MER
Maillage 17380 SAINT-PALAIS-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2025 à 09:42
Publié le 05/11/2025 à 10:08
Mis à jour le 05/11/2025 à 10:08
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 17380_PLU_20230615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5325d54466ff36aed7257f9164f44057
Producteur id. de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PALAIS-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17380
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1492036,45.6362989,-1.0592112,45.6772135]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17380_procedure_20230615.pdf Procédure
17380_rapport_1_20230615.pdf Partie 1
17380_rapport_2_20230615.pdf Partie 2
17380_padd_20230615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17380_reglement_20230615.pdf Règlement écrit
17380_reglement_graphique_1_20230615.pdf Règlement graphique 1
17380_reglement_graphique_2_20230615.pdf Règlement graphique 2
17380_reglement_graphique_3_20230615.pdf Règlement graphique 3
17380_reglement_graphique_4_20230615.pdf Règlement graphique 4
17380_RLP_delib_approbation_20230615.pdf RLP delib approbation
17380_RLP_tome_1_rapport_presentation_20230615.pdf RLP tome 1 rapport presentation
17380_RLP_tome_2_partie_reglementaire_20230615.pdf RLP tome 2 partie reglementaire
17380_RLP_tome_3_annexes_20230615.pdf RLP tome 3 annexes
17380_RLP_zonage_20230615.pdf RLP zonage
17380_annexe_ecrite_20230615.pdf Annexe ecrite
17380_annexe_reseaux_20230615.pdf Annexe reseaux
17380_info_surf_1_20230615.pdf Site patrimonial remarquable
17380_info_surf_2_20230615.pdf Zone d'aménagement concerté
17380_info_surf_3_20230615.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
17380_info_surf_4_20230615.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17380_info_surf_5_20230615.pdf Zone d'aménagement différé
17380_info_surf_6_20230615.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
17380_info_surf_7_20230615.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
17380_info_surf_8_20230615.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
17380_liste_sup_20230615.pdf Liste sup
17380_plan_sup_20230615.pdf Plan sup
17380_orientations_amenagement_20230615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : id. de ville
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.