33534_PLU_20241016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TOURNE"


Informations

Nom du document DU_33534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TOURNE
Maillage 33534 LE TOURNE
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2024 à 09:20
Publié le 22/10/2024 à 10:14
Mis à jour le 22/10/2024 à 10:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33534_PLU_20241016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-533b31828a3e8e152eed89cced02dd23
Producteur Agence Metaphore

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TOURNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33534
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4121485,44.7067387,-0.381756,44.7304008]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33534_procedure_20241016.pdf Procédure
33534_rapport_1_20040930.pdf Partie 1
33534_rapport_2_20241016.pdf Partie 2
33534_padd_20040930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33534_prescription_surf_02_00_20241016.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33534_prescription_surf_05_00_20241016.pdf Emplacement réservé
33534_reglement_20241016.pdf Règlement écrit
33534_reglement_graphique_20241016.pdf Règlement graphique
33534_info_surf_99_00_20040930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33534_liste_sup_20040930.pdf Liste sup
33534_orientations_amenagement_20241016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence Metaphore
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.