88500_PLU_20201014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTRON"



Informations

Nom du document DU_88500
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTRON
Maillage 88500 VENTRON
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2020 à 11:12
Publié le 14/12/2020 à 17:09
Mis à jour le 14/12/2020 à 17:09
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88500_PLU_20201014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-534db863f3320136f2de88120c0b138f
Producteur Mairie de Ventron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENTRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2020.
Emprise [6.8377184,47.9143077,6.9264193,47.9610277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88500_procedure_20201014.pdf Procédure
88500_rapport_20201014.pdf Rapport
88500_padd_20201014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88500_reglement_20201014.pdf Règlement écrit
88500_reglement_graphique_20201014.pdf Règlement graphique
88500_annexes_sanitaires_20201014.pdf Annexes sanitaires
88500_arrete_prefectoral_captage_eau_potable_20201014.pdf Arrete prefectoral captage eau potable
88500_legende_plan_sup_20201014.pdf Legende plan sup
88500_liste_sup_20201014.pdf Liste sup
88500_plan_sup_20201014.pdf Plan sup
88500_reglementation_communale_boisements_20201014.pdf Reglementation communale boisements
88500_sommaire_annexes_20201014.pdf Sommaire annexes
88500_orientations_amenagement_20201014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ventron
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-ventron@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-ventron@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88500 VENTRON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.