12057_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASSAGNES-BEGONHES"



Informations

Nom du document DU_12057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASSAGNES-BEGONHES
Maillage 12057 CASSAGNES-BEGONHES
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2025 à 08:29
Publié le 30/04/2025 à 08:39
Mis à jour le 30/04/2025 à 08:39
Statut
Version 12
Nom de l'archive 12057_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53680adb87ed99a976c6f294afdfd210
Producteur Pays Segali Communaute

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASSAGNES-BEGONHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12057
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4764551,44.1360861,2.5583253,44.2132665]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12057_procedure_20250410.pdf Procédure
12057_eval_environnement_20250410.pdf Evaluation environnementale
12057_rapport_20250410.pdf Rapport
12057_rapport_2_20250410.pdf Partie 2
12057_padd_20250410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12057_prescription_lin_07_20250410.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
12057_prescription_pct_07_20250410.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
12057_prescription_surf_02_20250410.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
12057_prescription_surf_05_20250410.pdf Emplacement réservé
12057_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
12057_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
12057_carte_contrainte_1_20250410.pdf Carte contrainte 1
12057_carte_contrainte_2_20250410.pdf Carte contrainte 2
12057_derogation_L122-2_20250410.pdf Derogation L122-2
12057_implantation_pente_20250410.pdf Implantation pente
12057_info_19_aep_20250410.pdf Info 19 aep
12057_info_19_dechets_20250410.pdf Info 19 dechets
12057_info_19_eu_20250410.pdf Info 19 eu
12057_info_lin_04_20250410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12057_info_lin_19_aep_20250410.pdf Info lin 19 aep
12057_info_lin_19_dechets_20250410.pdf Info lin 19 dechets
12057_info_lin_19_eu_20250410.pdf Info lin 19 eu
12057_info_surf_04_20250410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12057_liste_SUP_20250410.pdf Liste SUP
12057_loi_macron_20250410.pdf Loi macron
12057_plan_SUP_1_20250410.pdf Plan SUP 1
12057_plan_SUP_2_20250410.pdf Plan SUP 2
12057_plan_SUP_3_20250410.pdf Plan SUP 3
12057_plomb_termites_20250410.pdf Plomb termites
12057_randonnees_20250410.pdf Randonnees
12057_orientations_amenagement_1_20250410.pdf OAP 1
12057_orientations_amenagement_2_20250410.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays Segali Communaute
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement@payssegali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement@payssegali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.