77179_PLU_20200626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FERICY"



Informations

Nom du document DU_77179
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FERICY
Maillage 77179 FERICY
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2022 à 10:17
Publié le 23/05/2022 à 10:34
Mis à jour le 23/05/2022 à 10:34
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77179_PLU_20200626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-536c1d1d3e23435a66e625ac72ea8a28
Producteur Mairie de Féricy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERICY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77179
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/05/2022.
Emprise [2.7785946,48.4477171,2.8262536,48.4811877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77179_procedure_20200626.pdf Procédure
77179_rapport_20200626.pdf Rapport
77179_padd_20200626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77179_reglement_20200626.pdf Règlement écrit
77179_reglement_graphique_1_20200626.pdf Règlement graphique 1
77179_reglement_graphique_2_20200626.pdf Règlement graphique 2
77179_info_lin_19_01_1_20200626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77179_info_lin_19_01_2_20200626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77179_info_surf_19_01_20200626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77179_info_surf_99_00_20200626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77179_liste_annexes_20200626.pdf Liste annexes
77179_liste_sup_20200626.pdf Liste sup
77179_plan_sup_20200626.pdf Plan sup
77179_orientations_amenagement_20200626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Féricy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fericy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fericy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.