72039_PLU_20121008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNETABLE"


Informations

Nom du document DU_72039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNETABLE
Maillage 72039 BONNETABLE
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2017 à 09:24
Publié le 11/07/2017 à 10:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 72039_PLU_20121008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53786dc202953b5eaa9de3b7b122d223
Producteur Mairie Bonnétable

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNETABLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3980496415561795,48.147533755163444,0.5098444896311909,48.22043925999086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72039_info_surf_04_1_20121008.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72039_info_surf_13_1_20121008.pdf Info surf 13 1
72039_info_surf_16_1_20121008.pdf Info surf 16 1
72039_info_surf_26_10_20121008.pdf Info surf 26 10
72039_info_surf_26_11_20121008.pdf Info surf 26 11
72039_info_surf_26_12_20121008.pdf Info surf 26 12
72039_info_surf_26_1_20121008.pdf Info surf 26 1
72039_info_surf_26_2_20121008.pdf Info surf 26 2
72039_info_surf_26_3_20121008.pdf Info surf 26 3
72039_info_surf_26_4_20121008.pdf Info surf 26 4
72039_info_surf_26_5_20121008.pdf Info surf 26 5
72039_info_surf_26_6_20121008.pdf Info surf 26 6
72039_info_surf_26_7_20121008.pdf Info surf 26 7
72039_info_surf_26_8_20121008.pdf Info surf 26 8
72039_info_surf_26_9_20121008.pdf Info surf 26 9
72039_orientations_amenagement_1_20121008.pdf OAP 1
72039_padd_20121008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72039_prescription_lin_99_1_20121008.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72039_prescription_lin_99_2_20121008.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72039_prescription_pct_07_1_20121008.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72039_prescription_pct_99_1_20121008.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72039_prescription_surf_01_1_20121008.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72039_prescription_surf_02_1_20121008.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72039_prescription_surf_05_1_20121008.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72039_prescription_surf_99_1_20121008.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72039_rapport_20121008.pdf Rapport
72039_reglement_20121008.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Bonnétable
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bonnetable.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bonnetable.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.